(Dernière mise à jour le 23/01/2023 - Annule et remplace les précédentes)
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L'éditeur du site Internet :
L'éditeur du site internet est Mme CORAND Marilyne née BROISSARD EI
- Statut : micro-entrepreneur
- Nom : BROISSARD - CORAND Marilyne, Yvette, Thérèse
- Code APE : 8690 F « Activités de santé humaine non classées ailleurs ».
- Siège social : 32, rue de la Chevalerie - Lotissement Le Baugé - 45290 NOGENT SUR VERNISSON
- Inscription au Répertoire des Entreprises et des Etablissements - SIRENE n° 538 863 952
- N° de SIRET : 538 863 952 00015
- Dispense d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM)
- Non assujetti à la TVA suivant l'article 293 B du Code Général des Impôts.
- URSSAF CENTRE à ORLEANS (45000)
- Assurance professionnelle THELEM ASSURANCE - M. Laurent LEVEL - 18, rue Victor Hugo 45501 GIEN CEDEX - Contrat n° TGRD11381304.
L’hébergeur du site Internet :
Le site internet est hébergé par Cmonsite.
Cmonsite est édité par LORD OF WED SARL dont le siège social est situé 20, passage de la bonne graine 75 011 Paris - France
Numéro SIREN : 520 597 063
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La propriété intellectuelle du site internet :
Tous les éléments mis sur le site internet et les réseaux sociaux de Marilyne CORAND (photos, textes, vidéos) sont la propriété de Marilyne CORAND et protégés par les articles L 112-1 et L 112-2 du CPI (Code de la propriété intellectuelle) qui stipule de "L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".
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Les données personnelles collectées par Mme CORAND Marilyne sont les suivantes :
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- numéro de téléphone
- date de naissance
- données financières dans le cadre du paiement par carte bancaire des articles et consultations à distance proposés sur le site.
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L'utilisateur peut exercer ce droit par mail à l'adresse mail :
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur.
En cas de litige, c'est la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) qui contrôle l'application de la législation relative à la protection des données.
Avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, il est demandé de contacter l’éditeur qui mettra tout en œuvre pour régler le problème.
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